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Journal n°8289
du 5 août 2016
Décision de mise en œuvre n° 2016-RC-04 du 19 juillet 2016 du Directeur Général du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité de « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche biomédicale ayant pour objet l’évaluation du processus d’empathie, à partir d’une étude par électro-oculographie motrice de l’exploration d’une œuvre picturale », étude dénommée« EYE-EMPATH »
conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l’étude en veillant, notamment ... conformément aux objectifs scientifiques et au protocole de l’étude ;
• conserver les données traitées dans le respect des réglementations applicables ;
• assurer la sécurité de l’étude en veillant, notamment ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
AVIS RELATIF AU TRANSFERT D'UNE PARTIE DU PORTEFEUILLE
DE CONTRATS D'UNE ENTREPRISE D'ASSURANCE
Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société Juridica, dont le siège social est à Versailles (Yvelines), 7 ter, rue de la Porte ... Par application des dispositions de l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 décembre 1968, la société Juridica, dont le siège social est à Versailles (Yvelines), 7 ter, rue de la Porte ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
Décision en date du 30 septembre 2011 de Monsieur le Directeur du Centre Hospitalier Princesse Grace concernant le traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité« Collecter et analyser les informations des patients ayant consenti à participer à l’étude prospective de phase 2b/3, multicentrique, randomisée, en double aveugle, contrôlée, avec trois groupes parallèles sur 24 semaines avec possibilité d’extension comparant l’efficacité et la tolérance de masitinib à 3 ou 6 mg/kg/jour à celles de méthotrexate avec une randomisation 1 : 1 : 1, chez des patients atteints de polyarthrite rhumatoïde active après échec 1) d’un traitement par méthotrexate, ou 2) d’un traitement de référence (DMARD) incluant au moins un agent biologique si le patient a déjà été en échec au méthotrexate ou 3) d’un traitement par méthotrexate en association avec un traitement de référence (DMARD) incluant les agents biologiques», dénommée «Étude AB06012 - protocole n° 2010-020992-21»
pendant une durée de 15 ans.
Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de ... pendant une durée de 15 ans.
Conformément aux articles 15 et suivants de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, susvisée, les personnes figurant dans le traitement peuvent exercer leur droit d’accès et de ...
Journal n°8189
du 5 septembre 2014
Livraison d’appartements domaniaux : « Opération Tour Odéon » et autres logements disponibles.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Livraison d’appartements domaniaux : « Opération Tour Odéon » et autres logements disponibles.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2016
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, depuis le lundi 19 octobre 2015, poser leur ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, depuis le lundi 19 octobre 2015, poser leur ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2016.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 19 octobre 2015, poser leur ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 19 octobre 2015, poser leur ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2016
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, depuis le lundi 19 octobre 2015, poser leur ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, depuis le lundi 19 octobre 2015, poser leur ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2016.
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, depuis le lundi 19 octobre 2015, poser leur ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, depuis le lundi 19 octobre 2015, poser leur ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Livraison d’appartements domaniaux : « Opération Tour Odéon » et autres logements disponibles
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ...
Journal n°8191
du 19 septembre 2014
Livraison d’appartements domaniaux : « Opération Tour Odéon » et autres logements disponibles
La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ... La Direction de l’Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d’appartements domaniaux qu’elles peuvent, à compter du lundi 1er septembre 2014, poser ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 24 octobre 2016, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 24 octobre 2016, poser leur ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 24 octobre 2016, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 24 octobre 2016, poser leur ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 24 octobre 2016, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 24 octobre 2016, poser leur ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 24 octobre 2016, poser leur ...
La Direction de l'Habitat fait connaître aux personnes de nationalité monégasque intéressées par la location d'appartements domaniaux qu'elles peuvent, à compter du lundi 24 octobre 2016, poser leur ...